Identification RNA : W383003052 SIREN : 534439781 Registre National des Associations - Préfecture de l'Isère

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1. Éditeur et Représentation Légale

La présente plateforme d'utilité publique est éditée par l'ASSOCIATION ÉCURIE DE LA VALLOIRE, entité à but non lucratif constituée sous le régime de la Loi du 1er Juillet 1901 et du Décret du 16 Août 1901.

Siège Social : MAIRIE, LE VILLAGE, 26210 LAPEYROUSE-MORNAY, France.
Numéro de RNA (Répertoire National des Associations) : W383003052.
Numéro de SIREN : 534439781.
Directeur de la Publication : M. Jean-Pierre Clot, en sa qualité de Président de l'association.

2. Hébergement de la Plateforme

Conformément aux exigences légales de transparence, l'hébergement de cette plateforme d'information institutionnelle est assuré par l'entité suivante :

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

3. Propriété Intellectuelle et Rayonnement Culturel

L'ensemble des contenus édités sur cette plateforme (textes, analyses, chartes, ressources éducatives gratuites, documents de plaidoyer) est la propriété exclusive de l'Association Écurie de la Valloire. Toute reproduction partielle ou intégrale, en dehors des partages officiels à vocation purement éducative ou administrative menés avec nos mairies partenaires de Rhône-Alpes, est soumise à notre accord écrit préalable.

4. Transparence Financière et Éthique Statutaire

Conformément à l'esprit strict de la Loi 1901, l'Écurie de la Valloire réaffirme qu'aucune part de ses ressources ou cotisations n'est reversée de manière directe ou indirecte à ses dirigeants ou membres bénévoles. Tous nos appuis budgétaires sont entièrement dédiés à l'achat d'équipements de sécurité pour nos jeunes bénéficiaires, au maintien de nos locaux d'entraînement et à la gratuité de nos ateliers de sensibilisation aux risques routiers. L'association n'exerce aucune activité commerciale ou lucrative et ne propose aucun service payant.